Brevets et validations de Snaid
Brevets de Snaid
- Snaid est breveté dans 199 pays. Cette invention est protégée par le Traité de coopération en matière de brevets (TCB) et par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
- Le numéro du brevet est le 200.800.801 et le dispositif est enregistré internationalement sous le brevet numéro PCT/ ES2008 / 000359.
- Brevet d’invention américaine Triple A
Validations de Snaid
- Organismes scientifiques de médecine espagnols
- Groupes d’urgences espagnols
- Organismes de médecine d’Espagne
- Organismes gouvernementaux de santé au travail et de prévention des risques
- Universités nationales et internationales
- Ministère de la défense de l’armée espagnole
- Élément de sauvetage inclus dans la norme UNE-EN 1789:2007 A2 pour l’équipement des ambulances de type B et C de l’Union européenne.
- Produit sanitaire classe 1 (Agence espagnole de médicaments et de produits sanitaires).
- Inclus dans la norme UNE-EN 1789:2007+A2 tableau 10 numéro : 4, qui régule l’équipement minimal des ambulances de l’Union européenne. RPS/289/2015
- Dispositif de sauvetage unique et agréé avec code mondial d’autorisation par l’OTAN
- Inclus dans la norme UNE-EN 1789:2007+A1:2010, annulée par la norme UNE-EN 1789:2007+A2:2015, qui régule les véhicules de transport sanitaire et leurs équipements. Ambulances routières
- Conforme aux exigences de la directive 93/42/CEE. Directive sur les produits sanitaires (corrigée par la Directive 2007/47/CE). Transposition à la législation espagnole en vertu du Décret royal 1591/2009.